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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA
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TOPAZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPAZE
FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Coopérative Agricole àCapital Variable

Numéro de dépôt :
1631355
Date de dépôt :
10/04/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque TOPAZE

Déposée le 10 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA domicilié(e) 34112 FRONTIGNAN (dossier no 2167043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 998 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2167043) - France.

La marque TOPAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPAZE est expirée depuis le 10 avril 2010.

FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA a également déposé les autres marques suivantes : MF , AURA , CHATEAU DE MEREVILLE , CMF , CLOS DU MAS DE CHAVE , Château de la Coste Nos Régions ont du Talent , F DE ..... , FRONTIGNAN COOPERATIVE , COMTE DE FRONTIGNAN


FRONTIGNAN COOPERATIVE SCA Société Coopérative Agricole àCapital Variable - 34112 FRONTIGNAN (dossier no 2167043) - France - SIREN 775998230


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2167043) - France


Renouvellement sans limitation le 1 mars 2000 n°2167043 - Publication au BOPI 2000-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168229 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168228 - Publication au BOPI 1994-01-20

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